Compte-rendus des conseils municipaux et communautaires

 

MERCREDI 27 MAI 2026 à 20 heures

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

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COMPTES-RENDUS DES SÉANCES & DÉLIBÉRATIONS

 

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU 9 MARS 2026

DEL 001 APPROBATION CFU 2025 COMMUNE

CFU 2025COMMUNE

DEL 002 CFU 2025 CCAS

DEL 003 CFU 2025 LOTIS MONEIN

DEL 004 AFFECTATION RÉSULTAT 2025 COMMUNE ET CCAS

DEL 005 AFFECTATION RÉSULTAT 2025 LOTIS MONEIN

DEL 006 VOTE TAUX IMPOSITION TAXES LOCALES 2026

DEL 007 RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL

DEL 008 DÉLÉGATION ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DEL 009 DEMANDE DE FEC 2026

DEL 010 COMMISSION D'APPEL OFFRES.pdf

DEL 011 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

DEL 012 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS ORGANISMES EXTÉRIEURS

DEL 013 CONVENTION D'OCCUPATION DOMAINE EN MATIÈRE RURALE

DEL 014 AIDE AUX FAMILLES POUR LES VOYAGES SCOLAIRES

DEL 015 PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA TÉLÉALARME

DEL 016 DÉCISION MODIFICATIVE 1 BUDGET COMMUNE 2026

DEL 017 DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS ALPI

DEL 018 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS AU COMITÉ TERRITORIAL PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS

 

 

 

PV DE LA SÉANCE DU 20 MARS 2026

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU 20 MARS 2026

DEL 001

DEL 002

DEL 003

DEL 004

 

PV DE LA SÉANCE DU 4 MARS 2026

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU 4 MARS 2026

DEL 001

BUDGET PRIMITIF 2026 (Note de présentation + BP)

DEL 002

DEL 003

DEL 004

DEL 005

DEL 006

DEL 007

 

 

PV DE LA SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2025

PV DE LA SÉANCE DU 15 OCTOBRE 2025

 

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DÉLIBÉRATIONS 2025

DELIB20250410-001 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES ASSOCIATIONS , ORGANISMES PUBLICS, BUDGET ANNEXE

DELIB20250410-002 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PRINCIPAL

DELIB20250410-003 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGETAIRE 2024 BUDGET PRINCIPAL

DELIB20250410-004 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025

DELIB20250410-005 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025- BUDGET PRINCIPAL

DELIB20250410-007 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGETAIRE 2024 - BUDGET LES HAUTS DE MONEIN

DELIB20250410-008 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES HAUTS DE MONEIN

DELIB20250410-009 DEMANDE DE FEC 2025

DELIB20250410-010 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT RENOVATION TOITURE SALLE POLYVALENTE

DELIB20250410-011 ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT PORTEE PAR LE SITCOM EN PARTENARIAT AVEC CITEO POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES

DELIB20250410-012 SUPPRESSION DE SIX EMPLOIS PERMANENTS DE CATEGORIE C

DELIB20250410-013 DENOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE JENNI PARCELLE ZC 458 ET ATTRIBUTION DE NUMEROS DE VOIRIE

DELIB20250410-014 DEMANDE D'ACQUISITION PAR M_ CABANTOUS DE LA PARCELLE ZC 482 APPARTENANT A LA COMMUNE

DELIB20250410-015 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DE LA COLLECTIVITE

DELIB20250619-002 FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCPOA DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

DELIB20250619-003 MISE A DISPOSITION D'UNE ATSEM DE 12H PAR SEMAINE POUR LA GS CP RENTREE SOLAIRE SEPTEMBRE 2025.

DELIB20250619-004 SUBVENTION AU COMICE AGRICOLE DE PEYREHORADE

DELIB20250619-005 SYDEC- PLAN DE FINANCEMENT DE MISE EN LUMIERE FAÇADE MAIRIE

DELIB20251015-001 DECISION MODIFICATIVE SECTION FONCTIONNEMENT AUGMENTATION CHAPITRE 012 CREDITS INSUFFISANTS

DELIB20251015-002 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR SERVICE PERISCOLAIRE

DELIB20251015-003 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEE AU SDIS DES LANDES

DELIB20251015-004 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DE LA COMMUNE DE PORT DE LANNE

DELIB20251015-005 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADHESION AU CONTRAT COLLECTIV ASSURANCE PREVOYANCE DU CDG 40

DELIB20251204-001 ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

DELIB20251204-002 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS ACTUALISATION

DELIB20251204-003 APPROBATION ET SIGNATURE DU PROJET GLOBAL DE TERRITOIRE DE LA CCPOA QUI EST LA FUSION D'UN PEDT ET D'UNE CONVENTION TERRITOIRE GLOBALE

DELIB20251204-004 CONVENTION DE SERVICES PARTAGES ENTRE LA COMMUNE ET LA CCPOA POUR LE FAUCHAGE DES VOIES INTERCOMMUNALES

DELIB20251204-005 ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF MUTUELLE SANTE CONVENTION PARTICIPATION PROPOSER PAR LE CDG 

DELIB20251204-006 DELIBERATION DECIDANT DU MONTANT DE LA PARTICIPATION OBLIGATOIRE AU RISQUE SANTE POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE

DELIB20251204-007 INSTAURATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES

DELIB20251204-008 MODIFIANT LE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE - HORAIRES D'OUVERTURE DU MATIN

DELIB20251204-009 DELIBERATION MODIFIANT LE PROJET PEDAGOGIQUE DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE

DELIB20251204-010 RENOUVELLEMENT ADHESION AU SERVICE APPLICATION DU DROIT DES SOLS DE L'ADAC

DELIB20251204-011 PORTANT ADHESION A LA PERSONNE MORALE ORGANISATRICE PMO- LANDES

DELIB20251204-012 ELECTIONS - MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES CANDIDATS AUX ELECTIONS MUNICIPALES D'ORTHEVIELLE

DELIB20251204-013 PROPOSITION DE SUPPRESSION DU CCAS D'ORTHEVIELLE

DELIB20251204-014 TARIF OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L'OCCASION D'UNE VENTE D'ARTISANAT D'ART

DELIB20251204-15 DELIBERATION PORTANT DEROGATION A L'ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE

 

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