Compte-rendus des conseils municipaux et communautaires

Date indéterminée
 

BUDGETS ET DÉLIBÉRATIONS DU 10 AVRIL 2025

- NOTE DE PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

- CFU 2024

- NOTE DE PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2025

- BP 2025

- N° DEL20250410-001 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS/ ORGANISMES PUBLICS ET BUDGET ANNEXE

- N° DEL20250410-002 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET PRINCIPAL

- N° DEL20250410-003 - AFFECTATION DU RÉSULTAT BUDGÉTAIRE - EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL

- N° DEL20250410-004 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2025

- N° DEL20250410-005 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET PRINCIPAL

- N° DEL20250410-006 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES HAUTS DE MONEIN

- N°DEL20250410-007- AFFECTATION DU RÉSULTAT BUDGÉTAIRE - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES HAUTS DE MONEIN

- N° DEL20250410-008 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES HAUTS DE MONEIN

- N° DEL20250410-009 - DEMANDE DE FEC 2025

- N° DEL20250410-010 - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT RÉNOVATION TOITURE SALLE POLYVALENTE

- N° DEL20250410-011 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT PORTÉE PAR LE SITCOM EN PARTENARIAT AVEC
CITÉO POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS

- N° DEL20250410-012 - SUPPRESSION DE SIX EMPLOIS PERMANENTS DE CATÉGORIE C

- N° DEL20250410-013 - DÉNOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT "LES JARDINS DE JENNI" PARCELLE ZC 458 ET
ATTRIBUTION DE NUMÉROS DE VOIRIE

- N° DEL20250410-015 - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DE LA COLLECTIVITÉ

 

Liste des délibérations examinées en séance du 10 avril 2025

PV de la réunion du 20 février 2025

Liste des délibération examinées en séance du 21 novembre 2024

PV de la réunion du 21 novembre 2024

PV de la réunion du 1er octobre 2024

PV de la réunion du 05 août 2024

PV de la réunion du 29 avril 2024

PV de la réunion du 04 avril 2024

• Note de présentation du CA 2023
• CA 2023
• Note de présention du BP 2024
• BP 2024

PV de la réunion du 29 février 2024

PV de la réunion du 22 février 2024

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Liste des délibérations examinées le 04 avril 2025

PV de la séance du 18 février 2025

Liste des délibérations examineés le 18 février 2025

PV de la séance du 27 janvier 2025

Liste des délibérations examinées le 10 décembre 2024

PV de la séance du 19 novembre 2024

Liste des délibérations examinées le 19 novembre 2024

PV de la séance du 1er octobre 2024

Liste des délibérations examinées le 1er octobre 2024

PV de la séance du 16 juillet 2024

Liste des délibération examinées le 16 juillet 2024 

PV de la séance du 18 juin 2024

Liste des délibérations examinées le 18 juin 2024

PV de la séance du 14 mai 2024

Délibérations examinées le 14 mai 2024

PV de la séance du 26 mars 2024