Une question, une info?

Contactez-nous au

05 58 73 05 90

6 Place Montgaillard, 40300 Orthevielle

du lundi au vendredi, de 9h à 17h


ville orthevielle village orthevielle

Compte-rendus des conseils municipaux et communautaires

 

 

Prochaine réunion du Conseil municipal :

Lundi 25 septembre 2017 à 20 heures

 

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 30 juin 2017.
  2. Modification statutaire de la Communauté des Communes du Pays d'Orthe et Arrigans : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
  3. Modification statutaire de la Communauté des Communes du Pays d'Orthe et Arrigans : construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement péélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire.
  4. Convention cadre mission "sécurisation de l'espace scolaire" avec le Centre de Gestion des Landes.
  5. Mise en place du RIFSEEP ( Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel).
  6. Suppression de trois emplois au sein de la commune d'Orthevielle.
  7. Travaux accessibilité cantine scolaire : prestations supplémentaires.
  8. Implantation boîte à lire.
  9. Dénomination impasse desservant le lotissement de "La Poste".
  10. Questions diverses.

 

.

Compte-rendu du 30/06/2017

Compte-rendu du 07/06/2017

Compte-rendu du 06/04/2017

Compte-rendu du 16/03/2017

Compte-rendu du 19/01/2017

Compte-rendu du 16/11/2016

Compte-rendu du 16/08/2016

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 16/06/2016

Compte-rendu du 30/03/2016

Compte-rendu du 02/03/2016

Compte-rendu du 14/12/2015

Compte-rendu du 12/11/2015

Compte-rendu du 20/08/2015

Compte-rendu du 09/06/2015

Compte-rendu du 07/04/2015

Compte-rendu du 22/01/2015

 

 


 

Prochain conseil communautaire :

Date non communiquée

------------------------------------

 

Compte-rendus des conseils communautaires

 

 

Compte-rendu du 12/09/2017

Compte-rendu du 09/08/2017

Compte-rendu du 10/06/2017

Compte -rendu du 11/05/2017

Compte-rendu du 11/04/2017

Compte-rendu du 31/03/2017

Compte-rendu du 27/03/2017

Compte-rendu du 11/02/2017

Compte-rendu du 14/01/2017

Compte-rendu du 13/12/2016

Compte-rendu du 15/11/2016

Compte-rendu du 27/09/2016

+ annexe

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 07/06/2016

Compte-rendu du 03/05/2016

Compte-rendu du 31/03/2016

Compte-rendu du 01/03/2016

Compte-rendu du 19/01/2016

 


 

 




© Mairie d’Orthevielle - Village situé au coeur du Pays d'Orthe, bordé au sud par les Gaves Réunis
Téléphone : 05 58 73 05 90 - Mentions légales - Plan du site
Arobiz créations de sites internet Créations de sites internet
www.arobiz.com