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Compte-rendus des conseils municipaux et communautaires

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Mardi 11 septembre 2018 à 20 heures.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 14 mai 2018.
  2. Présentation de l'avancement du dossier du P.L.U.I. par M. Xavier SOM.
  3. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans au 1er janvier 2019.
  4. Signature d'une convention de services partagés entre la commune d'Orthevielle et la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans pour le fauchage des voies d'intérêt communautaire.
  5. Approbation du rapport  2018 de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans
  6. Mise en place d'un règlement commun à la garderie périscolaire, à la restauration scolaire et aux temps d'activités périscolaires.
  7. Produits irrécouvrables: admission en non-valeur.
  8. Demande de subvention du P.S Natation
  9. Reprise des murets de l'ancienne mairie: choix de l'entreprise.
  10. Choix du bureau d'étude pour la mission étude de sol pour les travaux de rénovation, d'agrandissement, d'accessibilité de la mairie.
  11. Choix du bureau d'étude pour la mission de diagnostic amiante pour les travaux de rénovation, d'agrandissement, d'accessibilité de la mairie.
  12. Choix du bureau d'étude pour la mission de contrôle technique pour les travaux de rénovation, d'agrandissement, d'accessibilité de la mairie.
  13. Choix du bureau d'étude pour la mission SPS (Sécurité et Protection de la Santé) pour les travaux de rénovation, d'agrandissement, d'accessibilité de la mairie.
  14. Engagement d'un contrat de prêt pour les travaux d'investissement 2018 (chauffage salle polyvalente et murs d'enceinte de l'ancienne mairie).
  15. Devis installation dispositif d'alarmes pour la sécurisation de l'espace scolaire( école primaire et garderie)
  16. Questions diverses.

 

 

 

Compte-rendu du 14 mai 2018

Compte-rendu du 26/04/2018
 
Compte-rendu du 29/03/2018
 
Compte-rendu du 05/02/2018

Compte-rendu du 30/11/2017

Compte-rendu du 25/09/2017

Compte-rendu du 30/06/2017

Compte-rendu du 07/06/2017

Compte-rendu du 06/04/2017

Compte-rendu du 16/03/2017

Compte-rendu du 19/01/2017

Compte-rendu du 16/11/2016

Compte-rendu du 16/08/2016

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 16/06/2016

Compte-rendu du 30/03/2016

Compte-rendu du 02/03/2016

 

 

 

 

 

 

 

 


 

Prochain conseil communautaire :

Date non communiquée

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Compte-rendus des conseils communautaires

(Annexes consultables en mairie sur demande)

 

Compte-rendu du 17/07/2018

Compte-rendu du 19/06/2018

Compte-rendu du 15/05/2018

Compte-rendu du 10/04/2018

Compte-rendu du 27/03/2018

Compte-rendu du 27/02/2018

Compte-rendu du 23/01/2018

Compte-rendu du 19/12/2017

Compte-rendu du 05/12/2017

Compte-rendu du 07/11/2017

Compte-rendu du 17/10/2017

Compte-rendu du 26/09/2017

Compte-rendu du 12/09/2017

Compte-rendu du 09/08/2017

Compte-rendu du 10/06/2017

Compte -rendu du 11/05/2017

Compte-rendu du 11/04/2017

Compte-rendu du 31/03/2017

Compte-rendu du 27/03/2017

Compte-rendu du 11/02/2017

Compte-rendu du 14/01/2017

Compte-rendu du 13/12/2016

Compte-rendu du 15/11/2016

Compte-rendu du 27/09/2016

+ annexe

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 07/06/2016

Compte-rendu du 03/05/2016

Compte-rendu du 31/03/2016

Compte-rendu du 01/03/2016

Compte-rendu du 19/01/2016

 


 

 




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