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Compte-rendus des conseils municipaux et communautaires

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Jeudi 30 novembre 2017 à 20 heures

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 25 septembre 2017.
  2. Approbation avant-projet du Projet Educatif De Territoire (PEDT).
  3. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi Notre à la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans.
  4. Modification de la délibération initiale instaurant le RIFSEEP ( Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) - Extension au profit du cadre d'emploi des adjoints techniques.
  5. Création de deux emplois temporaires d'agent recenseur.
  6. Passation d'un contrat d'assurance - Risques statutaires du personnel.
  7. Location logement communal Ouest ancien presbytère - 85, route de Lahourcade - Fixation tarif loyer.
  8. Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Opérations éligibles au titre de l'exercice 2018.
  9. Travaux de rénovation, d'agrandissement et d'accessibilité de la mairie, de la salle de Lahourcade, des sanitaires publics et des cheminements extérieurs - Etude de faisabilité et de programmation.
  10. Questions diverses.

 

 

Compte-rendu du 25/09/2017

Compte-rendu du 30/06/2017

Compte-rendu du 07/06/2017

Compte-rendu du 06/04/2017

Compte-rendu du 16/03/2017

Compte-rendu du 19/01/2017

Compte-rendu du 16/11/2016

Compte-rendu du 16/08/2016

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 16/06/2016

Compte-rendu du 30/03/2016

Compte-rendu du 02/03/2016

Compte-rendu du 14/12/2015

Compte-rendu du 12/11/2015

Compte-rendu du 20/08/2015

Compte-rendu du 09/06/2015

Compte-rendu du 07/04/2015

Compte-rendu du 22/01/2015

 

 


 

Prochain conseil communautaire :

Date non communiquée

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Compte-rendus des conseils communautaires

 

Compte-rendu du 17/10/2017

Compte-rendu du 26/09/2017

Compte-rendu du 12/09/2017

Compte-rendu du 09/08/2017

Compte-rendu du 10/06/2017

Compte -rendu du 11/05/2017

Compte-rendu du 11/04/2017

Compte-rendu du 31/03/2017

Compte-rendu du 27/03/2017

Compte-rendu du 11/02/2017

Compte-rendu du 14/01/2017

Compte-rendu du 13/12/2016

Compte-rendu du 15/11/2016

Compte-rendu du 27/09/2016

+ annexe

Compte-rendu du 05/07/2016

Compte-rendu du 07/06/2016

Compte-rendu du 03/05/2016

Compte-rendu du 31/03/2016

Compte-rendu du 01/03/2016

Compte-rendu du 19/01/2016

 


 

 




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