Réunions du conseil municipal

 

 

Prochaine réunion du Conseil Municipal

 

Jeudi 9 février 2012 à 20 heures 30

 

 

 

Ordre du jour :

 

1/     Approbation du P.V. de la réunion du 14 décembre 2011

 

2/    Communication des décisions du Maire en application de l'article 2122-23 du CGCT

 

3/    Création d'un Syndicat Mixte avec le Département des Landes ayant pour objet les études, la création, l'aménagement, la gestion et la commercialisation d'une Zone d'Activités Economique sur le territoire d'Hastingues

 

4/    CNAS: mise en place de la charte de l'action sociale

 

5/    Taux de promotion au titre de l'avancement de grade du personnel communal

 

6/   Communication des modalités d'ouverture de l'enquête publique pour modification du Plan Local d'Urnbanisme

 

7/     Travaux bâtiments communaux

 

8/     Travaux cimetière

 

9/      Equipements garderie et bibliothèque

 

10/ Bilans financiers du Comité des fêtes, de l'association des Anciens Combattants et de l'Amicale Orthevielloise des Retraités

 

11/    Questions diverses